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Responsabilités
Cercle des Elèves de Grenoble INP
Maison de Grenoble INP
730, rue de la Piscine 38402 Saint Martin d'Hères
Téléphone : +33 (0)4 76 82 64 91 -  Fax : +33 (0)4 76 82 71 91
 
Responsable éditorial : le président du Grand Cercle
Responsable de la publication : responsable du service communication
En ce qui concerne les composantes, cette responsabilité est déléguée à leur directeur.
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Conception : Grand Cercle, service communication
 

Contenus du Site
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Juridiction
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Propriété Intellectuelle
Droits d'auteur et Copyright
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Protection des Données Personnelles
Les données personnelles sont protégées par les textes suivants :

  • Loi du 6 janvier 1978 article 226-13 du Code Pénal (France) modifiée par la loi du 6 août 2004 sur "la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnelles et à la libre circulation des données",

  • loi sur la confiance dans l'économie numérique du 21 juin  2004,

  • la Directive européenne du 24 octobre 1995 et la Directive 2000/31/CE du parlement européen et du conseil.

Vous pouvez trouver la Loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés sur le site de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés, à l'adresse suivante : http://www.cnil.fr.